AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Personnes



Pierre, de, Pons Simon Frédéric 17811228(07)
Titre : Monsieur le chevalier de Bernis
Précision : Il est autorisé à construire un canal de dérivation et un chemin dans le tènement de Lalloua qu'il a acheté à la province, moyennant 3 885 l. défalquées du prix de vente

Pierre, de, Pons Simon Frédéric 17811231(16)
Titre : Monsieur le chevalier de Bernis
Précision : Trois particuliers prétendent que des terres leur appartenant ont été englobées par erreur dans les marais d'Aigues-Mortes vendus au chevalier

Pierre, de, Pons Simon// 17811231(17)
Titre : Monsieur le vicomte de Bernis
Précision : Baron de Pierre-Bourg ; 1 147 sétérées de marais, plus 600 d'atterrissements dans l'étendue de ceux de la baronnie lui ont été adjugées

Pierre, de, Pons Simon// 17820104(02)
Titre : Monsieur le vicomte de Bernis
Précision : Baron des Etats ; suite à sa réclamation, on procédera à un nouvel arpentement par des experts géomètres des marais de la baronnie de Lunel qui lui ont été vendus (1 143 sétérées) & à une évaluation de leur qualité par des experts agriculteurs